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1. Éditeur du site

Nom commercial : Oramod
Entrepreneure individuelle : de Labarthe Nastassja
Statut juridique : Auto-entreprise
Adresse du siège social :
10 rue Madeleine Michelis, 92200 Neuilly-sur-Seine, France

Numéro SIRET : 832 610 083 00012
Ville d’immatriculation : Nanterre

TVA : TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts

Adresse e-mail : contact.oramod@gmail.com

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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël

Site internet : https://www.wix.com

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.oramod.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, documents téléchargeables, structure générale, etc.) est la propriété exclusive de de Labarthe Nastassja, sauf mention contraire.

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.

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